Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAIS EMBALLE
FROMAGERIES DES CHAUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1672058
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2021
FRAIS EMBALLE de FROMAGERIES DES CHAUMES

Présentation de la marque FRAIS EMBALLE

Déposée le 19 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS EMBALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES domicilié(e) 155, avenue Rausky - 64110 - JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 830 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FRAIS EMBALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIS EMBALLE est expirée depuis le 19 juin 2021.

FROMAGERIES DES CHAUMES a également déposé les autres marques suivantes : BLEUET DES MANONS , CHIBERTA


FROMAGERIES DES CHAUMES, Société par Actions Simplifiée - 155, avenue Rausky - 64110 - JURANCON - France - SIREN 314830183


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197425 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327268 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461902 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Fromages et autres produits laitiers